2. TVA (Taxe sur la Valeur ajoutée)

La TVA est une taxe qui vient s'ajouter au prix de tous les produits qui y sont assujettis. Dans le Menu Paramètres > I > TVA 

Cette partie permet à l’utilisateur de :

     - définir si l’entreprise est assujettie à la TVA

     - renseigner les taux 

     - renseigner les numéros de compte pour les TVA déductibles et les TVA collectées

     - définir le mode de calcul 

     - définir l’affichage du mode de calcul TVA et la règle d’arrondi 

2.1 Assujettissement à la TVA

Cette partie permet d’indiquer si l’entreprise est assujettie à la TVA ou non, pour cela il suffit de choisir la réponse : 

Pour les entreprises assujettis à la TVA 

Il faut définir dans l’onglet Taux TVA la liste des taux de la TVA auxquels l’entreprise est soumise.

Pour cela, il faut utiliser le bouton + Ajouter : 

Lors de l’ajout, il faut définir : 

      - Le libellé : nom de la TVA 

      - Le taux en % : taux de la TVA 

      - Le Coef TTC-HT : Le coefficient permet de calculer le montant HT à partir du montant TTC, il est défini automatiquement par le logiciel après avoir renseigné le taux de la TVA

                     - Formule : montant TTC * coef = Montant HT

     - Date de début : date de la mis en activité du taux de la TVA 

     - Date de fin : fin de l’activité du taux de la TVA 

     - Actif : définir que le taux est actif ou non

Pour les entreprises non assujettis à la TVA

Dans ce cas, l’utilisateur n’a pas besoin de renseigner la liste des taux de la TVA. 

Dans tous les cas, des paramétrages peuvent êtres effectué : 

     - Mode de calcul de la TVA 

     - Définir si le mode de calcul de la TVA et la règle d'arrondi s’affichent dans les interfaces de création

2.2 Mode de calcul de la TVA

Cette partie permet de définir le mode de calcul de la TVA, deux choix se présentent : 

- Sommes des montants de la TVA calculée par ligne d’article : 

Le taux de TVA est calculé pour chaque ligne d'article de la facture. Puis la somme de ces montants de TVA donne le montant total de la TVA de la facture.

- Calcul de la TVA sur la somme des montants du même taux de TVA : 

Les lignes d’articles de la facture ne présentent dans ce cas de figure que les montants HT ou TTC en fonction du tarif choisi pour le client. Une somme des montants HT ou TTC (en fonction du tarif) est réalisée pour tous les articles de même taux de TVA. Ensuite, la TVA est calculée pour chaque taux. Leur somme donne le montant total de la TVA.

2.3 Chiffre divisionnaire

Cette interface permet d’indiquer le nombre de chiffres après virgule pour le prix unitaire HT et pour la quantité : 

Pour cela, il faut entrer dans le Menu Paramètres > I > Chiffres divisionnaires > choisir l’onglet correspondant (Prix unitaire HT ou Quantité) > Modifier

2.4 Arrondi

Cette interface permet de définir les règles d’arrondi à appliquer lors des calculs. 

Le logiciel donne le choix entre : 

        - Arrondi par troncature 

        - Arrondi au plus proche

Des explications sont déjà inscrites dans le logiciel en allant dans le Menu Paramètres > I > Arrondi